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    VIGILANCE ! Non respect du confinement : le montant de l’amende explose en cas de récidive dans les 15 jours


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    Paulo
    Posté le : 30 Mars à 10:24
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  • 0
    Oscar
    Posté le : 30 Mars à 10:42
    Pour lutter contre l'épidémie de coronavirus, le gouvernement a décidé de durcir les sanctions pour non-respect du confinement.

    Selon un nouveau décret, signé par le Premier ministre et la ministre de la Justice et publié ce dimanche au Journal officiel (JO), le montant de l’amende pour non-respect du confinement passe désormais à 200 euros, et 450 euros en cas de majoration si elle n’est pas payée dans les délais.

    Cela en cas de récidive dans les 15 jours, seulement. La première amende reste, elle bien, à 135 euros ont reprécisé les autorités à nos confrères de France Télévisions, après la publication d’informations contradictoires à ce sujet par les autorités elles-mêmes.

    En cas de verbalisation à plus de trois reprises dans un délai de 30 jours, le délit peut alors être puni d’une amende de 3.750 euros et être passible de 6 mois d’emprisonnement.

    La nouvelle mesure entre en vigueur immédiatement à compter de la publication du décret. Dans tous les cas, toute personne sortant de son domicile doit être en possession de son attestation dérogatoire ou d’une déclaration sur l’honneur.
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