Les royalties

Les royalties sont l'autre mode de rétribution du franchiseur par ses franchisés. Elles couvrent notamment :
- l'assistance technico-commerciale permanente qui vous sera fournie,
- les frais d'animation du réseau et de formation continue,
- les services rendus par la Centrale de référencement et les commissions d'achat,
- la part des dépenses que consacre le franchiseur au développement du réseau (à la recherche d'innovations, aux relations publiques, etc.),
- le droit qu'il vous concède en vous autorisant à exploiter son enseigne ou sa marque, son savoir-faire et sa notoriété.
Elles peuvent être fixes, variables en fonction du chiffre d'affaires ou mixtes, explique Jean-Pierre Gouzy ; elles correspondent à un minimum d'assistance que le franchiseur est tenu d'apporter à ses franchisés.
Dans les secteurs d'activité où les chiffres d'affaires peuvent varier de façon considérable d'une année sur l'autre ? comme l'immobilier, où elle est pratiquée par Guy Hoquet ? la redevance fixe permet au franchisé de conserver une plus grande part des fruits de son labeur ; en outre, elle facilité l'anticipation de la trésorerie, puisque la somme à payer est connue à l'avance, indépendamment du chiffre d'affaires réalisé.
Alors que le droit d'entrée reflète l'aura et la notoriété de l'enseigne, les royalties correspondent au soutien apporté au franchisé par le franchiseur sur toute la durée du contrat. Le franchisé doit vérifier que ce soutien est réel et qu'il existe chez le franchiseur une structure dédiée à l'accompagnement de la franchise. Insistez auprès du franchiseur pour qu'il vous précise par écrit le détail des services couverts par les royalties, notamment la nature, la durée, le montant, les modalités d'assistance, le nombre de jours de formation, etc.
À l'inverse du droit d'entrée, les royalties sont à verser pendant toute la durée du contrat, peuvent être calculées de multiples façons et sont susceptibles d'être modifiées en cours de contrat.
Le montant des royalties peut varier de 0 % à 10 % du chiffre d'affaires hors taxes réalisé : soit le franchiseur intègre le coût de l'animation du réseau, de la formation et de la campagne publicitaire nationale ou régionale au prix de vente des marchandises, soit il choisit de compenser ce coût par un pourcentage prélevé sur le chiffre d'affaires des franchisés.
Certains grands réseaux ont recours à des médias onéreux tels que la télévision, ce qui génère une redevance communication élevée. En revanche, la plupart des réseaux de moins de 100 points de vente ne font pas de communication nationale. La redevance finance alors la réalisation de kits de communication fournis à chaque franchisé pour sa communication locale. D'autres prévoient par contrat que le franchisé consacre un pourcentage de son chiffre d'affaires à cet effet.
Dans tous les cas, on ne pourra vous demander de participer aux frais publicitaires du réseau si la répartition de votre participation n'a pas été prévue au contrat. Ce qui n'exclut pas les frais que vous serez amené à en engager vous-même pour la publicité locale à l'ouverture de votre exploitation, et pour lequel vous devez prévoir un budget spécifique.